LES CONSEILS MUNICIPAUX DE 2024

Séance du Conseil Municipal du 14 novembre 2024

1 - avis sur la demande d'autorisation pour la création de l'usine Virbac Nutrition

2 - décision modificative n°1 du budget 2024

Décision Modificative n°1

3 - autorisation d'engagement de dépenses d'investissement avant le vote du budget 2025

4 - admission en non valeur

5 - révision de l'autorisation de programme n°2024-01 - aménagement des rues de Bouillargues et de la Farelle

6 - aménagement des rues de Bouillargues et de la Farelle - approbation enveloppe - plan de financement - demande de subvention au Conseil Départemental

7 - aménagement des rues de Bouillargues et de la Farelle - approbation de l'enveloppe - plan de financement prévisionnel - demande de fonds de concours à Nîmes Métropole

8 - rues de bouillargues et de la Farelle - dissimulation des réseaux secs - fils nus

9 - convention - réalisation de prestations de services entre Nîmes Métropole et la commune de Garons - gestion de l'entretien des fossés et des bassins de rétention

10 - ZAC Carrière des Amoureux - cession à l'euro symbolique des voiries et espaces communs

11 - ZAC Carrière des Amoureux - classement dans le domaine communal des voies et espaces communs

12 - ZAC Carrière des Amoureux - approbation du compte rendu annuel à la collectivité locale 2023

13 - approbation du rapport triennal relatif à l'artificialisation des sols sur la commune de Garons

14 - extension d'une voie publique - dénomination et classement dans le domaine privé communal du chemin de Spirel

15 - dénomination d'une impasse dans la zone économique de Galicante

16 - rapport d'activités 2023 de Nîmes Métropole

17 - occupation du domaine public - exonération fête votive et revivre

18 - cimetière communal - instauration d'un tarif pour les concessions une place

19 - mise en place du régime indemnitaire de la filière Police Municipale - instauration de l'indemnité spéciale de fonction et d'engagement 

 20 - modification du tableau des effectifs - création et suppression d'emplois

21 - nouvelle convention avec le Centre de Gestion - service paie à façon

22 - protection sociale complémentaire - choix de la labellisation pour la prévoyance maintien de salaire et détermination de la participation

23 - subventions annuelles de fonctionnement aux associations et au CCAS au titre de l'année 2024

24 - subventions exceptionnelles accordées aux associations dans le cadre d'un projet

25 - rapport - actions entreprises suite aux observations formulées par la chambre régionale des comptes pour la SAEML BRL Holding et de sa filiaire BRL Exploitation

26 - acquisition de parcelles pour la création du chemin rural Spirel

PV du Conseil Municipal du 14 novembre 2024

Liste des délibérations examinées en séance

 

Séance du Conseil Municipal du 18 juin 2024

PV du Conseil Municipal du 18 juin 2024

Liste des délibérations examinées en séance

 

Séance du Conseil Municipal du 14 mars 2024

PV du Conseil Municipal du 14 mars 2024

Compte Administratif 2023 - présentation synthétique

Budget Primitif 2024 - présentation synthétique

Liste des délibérations examinées en séance

 

Séance du Conseil Municipal du 8 février 2024

PV du Conseil Municipal du 8 février 2024

Liste des délibérations examinées en séance