Séance du Conseil Municipal du 17 juin 2025
1 - révision générale du Plan Local d'Urbanisme - bilan de la concertation
2 - révision générale du Plan Local d'Urbanisme - arrêt du projet de PLU
4 - approbation de la convention de dissolution du SIVU du Vistre Buffalon
6 - opération de mise en valeur des façades - attribution de subvention
7 - opération de mise en valeur des façades - attribution de subvention
8 - indemnité de régisseur de la régie de recettes des droits de place
9 - concession GRDF - compte rendu annuel 2024
11 - dénomination de la salle des fêtes
12 - modification de la convention avec le club taurin pour l'organisation de la fête votive
16 - modification des statuts du Syndicat Mixte d'Electricité du Gard
PV du Conseil Municipal du 17 juin 2025
Liste des délibérations examinées en séance
Séance du Conseil Municipal du 29 avril 2025
6 - opération de mise en valeur des façades - attribution de subvention
7 - bail professionnel entre la commune et la Société Civile de Moyens groupe médical des Costières
8 - bail professionnel entre la commune et la Société Civile de Moyens paramédicale Saint-Exupéry
9 - convention de mise à disposition à titre gracieux d'un logement au profit de la Gendarmerie
10 - modification de la tarification des droits d'occupation du domaine public
12 - modalités de mise en oeuvre du Compte Personnel de Formation
13 - adhésion à la convention de don d'un drapeau associatif appartenant au souvenir français
PV du Conseil Municipal du 29 avril 2025
Liste des délibérations examinées en séance
Séance du Conseil Municipal du 20 février 2025
1 - débat sur les orientations du PADD du PLU
Projet d'Aménagement et de Développement Durables
3 - approbation du compte administratif 2024
Compte Administratif 2024 - présentation synthétique
4 - affectation des résultats de l'exercice 2024
5 - vote des taux d'imposition 2025
6 - vote du budget primitif 2025
Budget Primitif 2025 - présentation synthétique
PV du Conseil Municipal du 20 février 2025
Liste des délibérations examinées en séance
Séance du Conseil Municipal du 11 février 2025 à 19 heures
1 - délégation du Conseil Municipal à Monsieur le Maire
2 - règlement intérieur du Conseil Municipal
3 - composition des commissions permanentes du Conseil Municipal
4 - élection des délégués au SIVU Vistre Buffalon
5 - élection des délégués au SMEG - Territoire d'Energie
8 - élection des membres du centre communal d'action sociale - CCAS
11 - désignation d'un délégué au comité national d'action sociale - CNAS
12 - désignation des délégués à la commission de suivi du site de Bellegarde
14 - désignation d'un représentant de la commune à la société publique locale - SPL
15 - désignation d'un représentant de la commune au conseil d'administration de BRL
16 - désignation d'un conseiller municipal chargé des questions de défense
17 - désignation des élus au conseil d'administration du comité de jumelage
18 - désignation du correspondant de la commune après du CAUE
20 - indemnités de fonction du maire et des adjoints
PV du Conseil Municipal du 11 février 2025 - 19h
Liste des délibérations examinées en séance
Séance du Conseil Municipal du 11 février 2025 à 18 heures 30
2 - détermination du nombre des adjoints
4 - lecture de la charte de l'élu local
PV du Conseil Municipal du 11 février 2025 - 18h30
Liste des délibérations examinées en séance
Séance du Conseil Municipal du 28 janvier 2025
1 -révision autorisation de programme n°2024-01 - aménagement rues de Bouillargues et de la Farelle
4 - adhésion à l'association Communes Solidaires SRU
7 - contrat d'assurance contre les risques statutaires - délégation au Centre de Gestion du Gard
8 - adhésion au dispositif Passeport Eté 2025
9 - subventions exceptionnelles accordées aux associations dans le cadre d'un projet
10 - répartition intercommunale des charges de fonctionnement des écoles primaires et maternelles