LES CONSEILS MUNICIPAUX DE 2026

Séance du Conseil Municipal du 31 mars 2026

1 - délégation du Conseil Municipal à Monsieur le Maire

2 - réglement intérieur du Conseil Municipal

3 - approbation du réglement budgétaire et financier de la commune de Garons - annexe

4 - composition des commissions permanentes du Conseil Municipal

5 - élection des délégués au syndicat d'électricité du Gard - Territoire d'Energie

6 - élection des membres de la commission d'appel d'offres et de la commission de délégation de service public

7 - élection d'un membre de la commission d'appel d'offres communale appelé à siéger à la commission d'appel d'offres dans le cadre d'un groupement de commandes

8 - élection des membres du CCAS

9 - désignation des délégués à la commission consultative de l'environnement de l'aérodrome Nîmes - Garons CCE

10 - désignation d'un représentant à la commission locale d'évaluation des charges transférées de la communauté d'agglomération de Nïmes Métropole - CLECT

11 - désignation d'un délégué au CNAS

12 - désignation des délégués à la commission de suivi du site - centre éco-traitement interrégional de Pichegu

13 - désignation d'un représentant à l'agence d'urbanisme et de développement des régions nîmoises et alésiennes

14 - désignation d'un représentant de la commune à la SPL AGATE

15 - désignation d'un représentant de la commune au conseil d'administration de BRL

16 - désignation d'un conseiller municipal chargé des questions de défense

17 - désignation des élus au conseil d'administration du comité de jumelage

18 - désignation du correspondant de la commune auprès du conseil d'architecture d'urbanisme et de l'environnement - CAUE

19 - désignation des délégués à l'association des communes et collectivités forestières du Gard

20 - renouvellement des membres de la commission communale des impôts directs

21 - délibération cadre relative au droit de formation des élus

22 - convention de mise à disposition de la salle des fêtes dans le cadre du Nîmes Métropole Jazz Festival

23 - approbation de la convention de partenariat pour l'organisation la programmation et la mise en oeuvre des traditions taurines 2026 

PV du Conseil Municipal du 31 mars 2026

Liste des délibérations examinées en séance

 

Séance du Conseil Municipal du 20 mars 2026

2 - détermination du nombre des Adjoints

4 - indemnités de fonction des Adjoints et Conseillers Municipaux

5 - lecture de la charte de l'élu local - charte - conditions d'exercice des mandats municipaux 

PV du Conseil Municipal du 20 mars 2026

Liste des délibérations examinées en séance

 

Séance du Conseil Municipal du 10 février 2026

1 - Compte Financier Unique 2025 de la commune - présentation synthétique - Compte Financier Unique 2025

2 - affectation des résultats de l'exercice 2025 de la commune

3 - vote des taux d'impositon 2026 de la commune

4 - vote du budget primitif 2026 de la commune - présentation synthétique -  budget primitif 2026

5 - approbation de la concession d'aménagement pour l'opération - Carrière des Amoureux 2 - à la Société Publique Locale Agate - annexe

6 - répartition intercommunale des charges de fonctionnement des écoles élémentaires et maternelles

7 - revalorisation de la dotation aux frais de fournitures scolaires des écoles de Garons

8 - revalorisation de la subvention versée aux écoles pour les activités pédagogiques et les classes de découverte sorties scolaires

9 - présentation du rapport d'activité 2025 du Conseil de Développement de Nîmes Métropole - annexe

10 - rue des Alizés - dissimulation des réseaux secs - tranche 1

11 - rue des Alizés - dissimulation des réseaux secs - tranche 2

12 - rue Pierre Dumas - dissimulation des réseaux secs

13 - cession d'une partie de la parcelle communale cadastrée AM322 à la société Grand Delta Habitat - précision sur le régime de la TVA

14 - subventions annuelles de fonctionnement aux associations et au CCAS au titre de l'année 2026

15 - subvention exceptionnelle à l'AMSL dans le cadre d'un projet

PV du Conseil Municipal du 10 février 2026

Liste des délibérations examinées en séance 

 

Séance du Conseil Municipal du 22 janvier 2026

0 - Débat d'Orientation Budgétaire 2026 - annexe

1 - projet de schéma départemental d'accueil et d'habitat des gens du voyage 2026/2032 - avis du Conseil Municipal - annexe

2 - convention de mise à disposition de moyens entre la commune et le CCAS de Garons

3 - modification du tableau des effectifs - création et suppression d'emplois

4 - adhésion au dispositif Passeport Eté 2026

PV du Conseil Municipal du 22 janvier 2026

Liste des délibérations examinées en séance